Valorisation des marques
La marque, considérée pour ce qu'elle est — un actif.
Une marque bien gérée n'est pas un signe posé sur un produit. C'est un actif inscriptible, cessible, transmissible et défendable — dont la valeur croît avec la rigueur juridique qui l'entoure.
Notre lecture
Le droit, au service de la valeur.
Une marque déposée, correctement enregistrée et rigoureusement exploitée peut représenter, dans certains dossiers, la part principale de la valorisation d'une entreprise.
À l'inverse, un portefeuille incomplet, mal structuré ou exposé à un contentieux non résolu réduit la valeur perçue lors d'une opération — parfois substantiellement.
Notre pratique consiste à préparer, structurer et défendre cette valeur, en anticipation des moments où elle sera mesurée.
Nos interventions
Six axes de travail, une même exigence.
Audit de portefeuille
Cartographie complète des marques, dessins et droits d'auteur détenus. Analyse des zones d'exposition, doublons, angles morts.
Structuration juridique
Regroupement, filialisation, holding IP, apport en société. Optimisation pour la croissance ou la préparation d'une opération.
Licensing & redevances
Rédaction de licences intra-groupe et externes. Grilles de redevances défendables, mécaniques de reporting, audit rights.
Cession d'actifs immatériels
Négociation, sécurisation et transfert de marques, portefeuilles et droits associés dans le cadre d'une opération capitalistique.
Due diligence IP
Audit acheteur ou vendeur : validité, opposabilité, contentieux latents, risques d'antériorité, exhaustivité des enregistrements.
Valorisation financière
Interface avec évaluateurs, experts-comptables et fiscalistes pour l'inscription au bilan et la justification économique.
Moments décisifs
Six situations où la structuration juridique change l'issue.
Autant de moments où la marque devient objet d'analyse externe — investisseurs, acquéreurs, auditeurs, banquiers. Mieux vaut y arriver préparé.
- Levée de fonds
- Entrée d'un investisseur
- Cession de l'entreprise
- Transmission familiale
- Restructuration de groupe
- Développement d'un réseau
Échangeons
Un premier entretien,
en toute confidentialité.
Un échange préliminaire permet d'identifier l'enjeu juridique, les priorités et le périmètre d'une éventuelle intervention.